Réglements 2007 3eme partie

• Article 12 :
Dans le cas d’un traçage insuffisant, le club visité sera mis en demeure, par l’arbitre, de
compléter ou de modifier le tracé dans un délai d’une demi-heure, faute de quoi, il aura match
perdu par pénalité.
La non observation du règlement en ce qui concerne le traçage et les accessoires de jeux
(insuffisance ou absence) entraîne une amende fixée en annexe 5.

• Article 13 :
Un club susceptible de recevoir sur plusieurs terrains doit, après accord du District, préciser à
ces adversaires (en cas de modification), au moins quinze jours à l’avance, l’adresse exacte
du terrain utilisé pour chaque rencontre officielle, faute de quoi, il aura match perdu par
pénalité.

• Article 14 :
Lorsque plusieurs matchs officiels sont joués le même jour sur un terrain unique, le club visité
doit informer (en cas de modification), au moins quinze jours à l’avance, le District et ses
adversaires, de l’heure exacte de chaque match, faute de quoi, il aura match perdu par
pénalité.

Chaque club doit avoir à sa disposition un terrain de jeu homologué par la F.F.F.
Si un club ne peut disposer de son terrain (réfection), il a obligation de trouver un
terrain de repli.


SECTION 2
Jours et horaires des matchs


• Article 15 :
a) - Les rencontres en championnat seniors sont fixées au samedi 20h ou au dimanche 15h. Le
lever de rideau à 18h le samedi et 13h le dimanche.

b) -Les rencontres en championnat jeunes sont fixées au samedi après-midi 15h. Elles se
joueront à 16h lorsqu’un lever de rideau est prévu à 14h15.

c) - Des matchs de rattrapages peuvent être programmés le mercredi.

• Article 16 :
a) - Les matchs devront commencer à l’heure indiquée par le District.

* Quinze minutes après l’heure fixée pour le commencement de la partie, le constat
d’absence sera enregistré par l’arbitre et mentionné sur la feuille d’arbitrage.
b) -Les matchs en lever de rideau devront commencer à l’heure prévue. Dans tous les cas,
l’arbitre de la rencontre principale pourra interrompre la partie à l’heure prévue du match.

Article 16 bis : Saisie des résultats
Les clubs sont dans l’obligation de saisir les résultats de leurs différentes équipes pour les
rencontres du samedi avant 23 heures et 19 heures pour celles du dimanche, sous peine d’une
amende fixée à l’annexe 5 des Règlements Généraux.

• Article 17 :
Toute demande de modification de rencontre sera étudiée qui si elle est faite par écrit et sur
l’imprimé remis dans le dossier lors de l’Assemblée Générale. Aucune modification de
rencontre ne sera accordée sans motif sérieux, même avec l’accord des deux clubs.
TOUTEFOIS si les deux clubs concernés en font la demande, une rencontre prévue au
calendrier pourra être avancée si la demande est faite avant 15 jours. Si ce délai n’est pas

respecté et que la Commission des Coupes et Championnats donne tout de même son accord,

une participation aux frais de 30 euros sera débitée au club demandeur.
Aucune demande ne sera prise en compte dans la semaine de la rencontre.
5/ Obligations des clubs :

SECTION 1
Equipes de jeunes


• Article 18 :
* Obligations
Les clubs sont tenus d’engager et de terminer obligatoirement un championnat, en fonction du
niveau où évolue leur équipe première, avec un certain nombre d’équipes jeunes, à savoir :

* Excellence
- Deux équipes de jeunes dans un championnat (18 ans ; 15 ans ; 13 ans ; Benjamins) plus une
équipe en 9 ans ou en 7 ans.
* Première Division
-Une équipe de jeunes dans un championnat (18 ans ; 15 ans ; 13 ans ; Benjamins) plus une
équipe en 9 ans ou en 7 ans.

• Article 19 :
* Sanctions pour absence d’équipes jeunes :
L’inobservation de l’article 15 ci-dessus, entraîne pour l’équipe première du club, les
sanctions suivantes :

a) - Interdiction d’accession,
b) - Une amende par équipe manquante.


• Article 20 :
* Entente entre clubs :
a) Plusieurs clubs pourront ensemble créer une équipe dans une ou plusieurs catégories allant
des Benjamins aux 18 ans inclus et accéder à toutes les compétitions régionales ouvertes à ces
catégories.

b) La durée d’une Entente est d’une saison minimum, elle doit faire l’objet d’une convention
signée entre les clubs, renouvelable chaque année, acceptée par le Comité Directeur.

c) Les équipes en Ententes pour la saison considérée, ne couvriront au regard de l’article 15
du présent règlement, qu’un seul club, sous réserve que ce club soit désigné avant la début de
la compétition.

d) L’Entente ne devra être constituée que de joueurs licenciés dans les clubs contractants.

e) L’Entente est gérée par un seul club expressément désigné par les parties. L’identification
en sera donnée lors de l’engagement en championnat. Ce club sera le seul correspondant
reconnu pour la gestion administrative et financière. Toutefois, les sanctions sportives
disciplinaires seront imputées au club d’origine du joueur fautif.

f) Les joueurs seront licenciés au seul club qui aura introduit leur demande de licence. La
mutation éventuelle sera soumise aux prescriptions des Règlements Généraux même s’il s’agit
d’une transaction entre club de l’Entente.


g) Toutes les dispositions réglementaires seront applicables aux joueurs de l’Entente selon le
régime de droit commun.

h) Chaque joueur de l’Entente pourra être retiré de cette équipe par son club d’origine pour les
besoins de ses propres équipes. Ce joueur pourra réintégrer l’équipe de l’Entente sans perte de
qualification.

i) L’Entente sera soumise aux mêmes obligations financières (droit d’engagement ;
indemnités ; sanctions ; amendes ; etc...) que les équipes de clubs.

j) Les cas non prévus dans le présent article seront pris souverainement par le Comité
Directeur du District concerné pour les Ententes évoluant en District.

CHALLENGE
FAIR PLAY
• Article 01 :
Il est créé, pour les clubs de Midi-Pyrénées de Football, un Challenge dit Challenge du Fair
Play destiné à récompenser les clubs qui auront fait preuve, au cours des diverses
compétitions officielles de la saison, du meilleur esprit “Fair Play”.
Il est doté d’un objet d’art qui restera la propriété du District et qui sera remis au club
vainqueur pour une saison, lors de l’Assemblée Générale.
• Article 02 :
La Commission compétente du District attribuera à chaque club, selon le barème prévu à
l’article 03 du présent règlement, un nombre de points correspondant à la gravité des
infractions commises. Le nombre total des points ainsi obtenu, sera divisé à la fin de la saison,
par le nombre de rencontres officielles disputées par toutes les équipes des clubs participants.
Tout match non terminé par la faute d’une équipe ne sera pas compté dans le nombre de
match joués par son club. Il en sera de même en ce qui concerne les forfaits.

Le club ayant obtenu le plus faible quotient deviendra détendeur du Challenge..
• Article 03 :
Le décompte des points sera établi d’après le barème adopté par la L.M.P.F.
• N.B. : ELIMINENT LE CLUB
-Fraude sur identité,
- Suspension ferme du terrain,
- Tentative de voie de fait sur officiel,
- Toute suspension égale ou supérieure à 6 mois.
Le Secrétaire général

maxime haudoin est devenu membre plus de 2 ans
severine haudoin est devenu membre plus de 2 ans
robert levoye est devenu membre plus de 2 ans
Alejo Culé est devenu membre plus de 3 ans
fermeture du district et FINALE 2 EME DIVISION plus de 3 ans
SENDETS / FCEP et SENDENTS / FCEP plus de 3 ans
FCEP plus de 3 ans
QUI VA GAGNER LA FINALE plus de 3 ans
Galerie du 31/05/2014 : nouvelles photos plus de 3 ans
Philippe BRILLANCEAU a commenté FINALE 2 EME DIVISION plus de 3 ans
Philippe BRILLANCEAU est devenu membre plus de 3 ans
FINALE 2EME DIVISION plus de 3 ans
match amicaux plus de 5 ans
assemble general plus de 5 ans
tounoi seniors plus de 5 ans

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