Amendes et frais de gestion

AMENDES : tous les prix sont en euros


LICENCES MANQUANTES



Dirigeants …………………………………………………… 8€•
Seniors ………………………………………………………. 8€•
Autres catégories ……………………………………………. 4€     

       FEUILLES DE MATCHES


  Feuille de match Ligue et District en retard (voir règlement sportif)
-Seniors toutes compétitions ………………………… 24€
-Autres catégories …………………………………… 14€•
Récidive
-Seniors toutes compétitions ………………………… 48€ 

-autres catégories …………………………………… 30€•
Feuille de match non conforme ………………………...……. 8€•
Feuille de match établi de façon incomplète …………………. 8€•
Feuille de match de complaisance ……………………………. 122€•
Feuille de match falsifiée ou fraude …………………………… 168€•
Destruction volontaire d’un document officiel …………229 €  

         FRAIS DOSSIERS – DROITS D’APPUIS – AMENDES


Frais de constitution de dossier (systématique) ……………….. 8€•
Réclamation (droit d’appui de réserve) ……………………….. 18€
Réclamation (après match article 187 des RG)………………... 18€
• Appel en District ………………………………………………. 38€•
Inversion de match, de terrain, changement d’heure


SENIORS


-Modification dans les délais officiels ………………… 8€                 -Droit pour 4 matches et plus …………………………. 15€              -Délais officiels non respectés ………………………… 30€


JEUNES


-Demande hors délais, frais au club demandeur ……...30€-Changement sans autorisation, frais à chaque club …… 30€


PENALITES



2) Non à jour avec le Statut de l’Arbitrage


             3) Non à jour avec le Statut des Dirigeants


Par dirigeant ………………………………………………… 16€  

  4) Forfaits


SENIORS


-Premier match …………………………………………. 24€            -Deuxième match ………………………………………. 47€              -Forfait général …………………………………………. 95€                      -Forfait Coupes …………………………………………. 95€


AUTRES CATEGORIES


-Premier match …………………………………………. 16€
-Deuxième match ………………………………………. 24€
-Forfait général …………………………………………. 47€                        -Forfait Coupes …………………………………………. 47€  

                      5) Manifestations du District


      6) Litiges


Mauvaise organisation d’une manifestation (ou assimilé)……. 91€
Mauvaise tenue d’une équipe ………………………………… 91€
Entrave au déroulement de la rencontre (ou assimilé)……….. 91€
Abandon du terrain …….……………………………………. 91€•
Refus de quitter le terrain suite à une expulsion ……………… 91€
Refus de reprendre la rencontre ………………………………. 91€
Non règlement financier des Officiels ………………………... 38€   

     7) Administration


Défaut d’enregistrement

Non participation d’équipes dans les compétitions officielles
Des Ecoles de Football …………………………………………47€•
Non participation aux journées technique (par catégorie) ….. 47€
Non retour des résultats des tests de Jeunes aux dates
indiquées par action ………………………………………………47€ Première année ……………………………………………. 34€
Deuxième année …………………………………………... 53€•
Troisième année …………………………………………… 69€
Quatrième année et + ……………………………………… 91€  1) Discipline
Avertissement confirmé (1er) …………………………… 8€•
Avertissement confirmé (2ème) …………………………. 15€•
3ème avertissement – 1 match ferme …………………….. 46€
Exclusion ou suspension joueur ou dirigeant …………… 46€
Récidive d’un même joueur …………………………….. 91€•
Participation à une rencontre d’un joueur suspendu ……. 91€
Joueur ayant participé à 2 rencontres le même week-end.. 91€
Fraude sur iden
maxime haudoin est devenu membre plus de 2 ans
severine haudoin est devenu membre plus de 2 ans
robert levoye est devenu membre plus de 2 ans
Alejo Culé est devenu membre plus de 3 ans
fermeture du district et FINALE 2 EME DIVISION plus de 3 ans
SENDETS / FCEP et SENDENTS / FCEP plus de 3 ans
FCEP plus de 3 ans
QUI VA GAGNER LA FINALE plus de 3 ans
Galerie du 31/05/2014 : nouvelles photos plus de 3 ans
Philippe BRILLANCEAU a commenté FINALE 2 EME DIVISION plus de 3 ans
Philippe BRILLANCEAU est devenu membre plus de 3 ans
FINALE 2EME DIVISION plus de 3 ans
match amicaux plus de 4 ans
assemble general plus de 5 ans
tounoi seniors plus de 5 ans

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